Marque expirée - Marque en non vigueur

CPL 75
Sitbon Michel

Numéro de dépôt :
93474183
Date de dépôt :
29/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2013

Présentation de la marque CPL 75

Déposée le 29 juin 1993 par Sitbon Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CPL 75 »

Le déposant est Sitbon Michel domicilié(e) 32 rue Keller, 75011 PARIS (dossier no 2242879) - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NSP - AGORA Sitbon Michel domicilié(e) 7/9 passage Dagorno, 75020 PARIS (dossier no 2242879) - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CPL 75 est expirée depuis le 29 juin 2013.

Sitbon Michel a également déposé les autres marques suivantes : CINÉROTICA , P.A. COUPLES


Sitbon Michel - 32 rue Keller, 75011 PARIS (dossier no 2242879) - 75011 - France


NSP - AGORA Sitbon Michel - 7/9 passage Dagorno, 75020 PARIS (dossier no 2242879) - 75020 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-47

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2003 n°2242879 - Publication au BOPI 2003-05-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

- Communications. - Services télématiques et de téléphonie. - Education et divertissement - Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.